ETUDE - L’adoption d’enfants : vers une humanisation en Communauté française ?

Juin 2005

En 2005, la CODE a réalisé son étude sur la nouvelle législation applicable en matière d’adoption depuis le 1er septembre 2005. L’adoption, au croisement des désirs et des droits, et le triangle adoptif ont été approfondis. Cette importante étude a également donné l’occasion à la CODE de formuler des recommandations en matière de principes généraux et droits, de procédure et de bonnes pratiques.

En téléchargement

L’adoption d’enfants : vers une humanisation en Communauté française (...) (PDF, 1.2 Mo)

Voir aussi les autres publications du thème "Adoption et origines" :

Position de la CODE sur la proposition de loi relative à l’accouchement discret - Février 2009
Analyse relative au droit de connaître ses origines personnelles en Communauté française - Février 2007
Analyse de la législation internationale relative à la recherche des origines personnelles - Novembre 2006
Photographie de la réforme de l’adoption, un an après - Octobre 2006
Demain, en Belgique, un accouchement dans le secret... de l’enfant ? - Septembre 2006
Adoption d’enfants en Communauté française : quels changements ? - Août 2006
ETUDE - Connaître ses origines personnelles : quels droits pour l’enfant en Communauté française ? - Juin 2006
Philosophie générale de la réforme de l’adoption en Communauté française - Décembre 2005
Analyse de la Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale et de son suivi en Communauté française - Décembre 2005
La recherche des origines par les enfants adoptés en Communauté française - Novembre 2005

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